Déposée le 6 août 1992 par la société SFGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAIS ET FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est la société SFGE domicilié(e) Société Anonyme, Traon Bihan - Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2219856) - 29260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 300 034 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2219856) - 75008 - France.
La marque FRAIS ET FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFGE - Société Anonyme, Traon Bihan - Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2219856) - 29260 - France - SIREN 343300034
IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2219856) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Inscription le 18 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309707 - Publication au BOPI 2000-10-18
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2002 n°2219856 - Publication au BOPI 2002-04-24
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Boissons lactées, yaourts et crèmes. (produit laitiers),à base de fruits; gelées, confitures, compotes.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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